RochepauleLes comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.
Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2018
Rémunération agent recenseur
Compromis pour l’acquisition de l’Hôtel Mounard
Convention avec Ardèche Habitat pour la rénovation de l’Hôtel Mounard
Délibération pour convention Profil de baignade
Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation des voiries communales
Demande de cotisation de la part de l’UDCCAS
Questions diverses : Rénovation de l’appartement de La Poste - Départ d’un médecin de St-Agrève - Benne à ferraille - Mise en place des panneaux des allées des cimetières et des noms des rues et chemins - Prochain bulletin municipal - Vente des terrains communaux de Malatrayt - Marché aux plantes organisé par "Rochepaule en Fête"
Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018
Indemnité de budget et de conseil du Trésorier Payeur du Cheylard
Convention SAUR pour les poteaux incendie
Fin d’année des Employés Communaux
Fermeture de la Bibliothèque Municipale
Contrat nouveau Secrétaire de Mairie
Projet Habitat regroupé
Voirie
Profil de baignade
Recrutement agent recenseur et contrat de travail
Demande de concession cavurne
Questions diverses : Départ d’un médecin de St Agrève - Appartement de La Poste - Association "Rochepaule en Fête" - Vœux du maire
Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 15 juin 2018
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe/suppression de poste Adjoint Technique 2ème classe
Procédure de titularisation d’un employé communal
Création de poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe
Information sur le partenariat avec Ardèche Habitat
Information et avis sur un projet éolien
Cérémonie du 11 novembre 2018
Bilan de la saison estivale
Informations de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
Recensement 2019
Questions diverses : Dissolution de l’Association "Les Gais Lurons" - Création de l’Association "La Compagnie des Wagons-Lits"
Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
Devenir de la bibliothèque
Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
Finalité de l’enquête publique
Vote de subventions aux Associations
Virement de crédits
Syndicat Ardèche Musique et Danse
Centenaire Mme Delorme
Journée Amicale des Rochepaulois
Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
Location pré communal
Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
Vote des subventions aux Associations
Vote du budget primitif 2018 "commune"
Taux d’imposition 2018
Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
Plan d’eau saison 2018
Adressage Postal
Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule
Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
Création d’un volet "Patrimoine"
Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
Travaux de voirie Budget 2018
Propositions suite au départ Cécile Remacle
Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations
Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
Décision modificative n°1 Budget Communal
Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
Problèmes d’eau au Mont
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Chauffage église du village
Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
Nouveau contrat SDEA
Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
Extinction de l’éclairage public la nuit
Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire
Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
Convention de dotation de solidarité communautaire
Bail à ferme au lieudit "Durand"
Chauffage de l’église du village
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Contrat CDD Employé Communal
Travaux à l’église de La Chapelle
Enquête publique
Voirie communale
Location Sono Salle Polyvalente
Fonds Unique du Logement
Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
Commission d’appel d’offres
Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
Validation des délégués pour les sénatoriales
Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
Festivités et animations de l’été
Logiciel cimetière
Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations
Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
Contrat CDD employé communal
Plan d’eau saison 2017
Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
Ramassage des ordures ménagères
Habitat regroupé et partagé
Bulletin d’information et bulletin municipal
Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
Approbation des comptes budget 2016
Vote des subventions aux Associations
Présentation et vote du budget primitif 2017
Vote taux d’imposition 2017
Contrat CDD Employé Communal
Autorisation pour achat immobilier
Transfert de compétences PLU
Assurances risques statutaires
Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
Contrat CDI Agent Postal Communal
Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
Pack Total Démat + (Inforoutes)
Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
Participation de la commune pour EDF Garage Communal
Contrat assistance ATCSAT (modification)
Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.
Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 29 juillet 2016
Réorganisation des délégations
Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
Modification des horaires de la mairie
Point sur le projet "habitat regroupé"
Enquête publique pour modification du cadastre
Point sur la Trésorerie
Croix et patrimoine
Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.
Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 22 avril 2016
Enquête publique pour modification du cadastre
Décision modificative budget 2016
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 11 mars 2016
Vote des subventions aux associations
Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
Point sur la Voirie Communale
Fleurissement du village
Commission "Travaux"
Nouvelle organisation des différentes commissions
Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 2 février 2016
Vote CA 2015
Vote Budget 2016
Création de poste
Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 10 novembre 2015
Le point sur le déneigement
Contrat travail employé communal
Propositions pour budget 2016
Sécurisation du sous-sol de la Poste
Protection incendie forêt
Accessibilité des bâtiments communaux
Devis SDE
Devis GEOA
Bibliothèque municipale
Questions diverses
