Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.
Procès-Verbal du conseil municipal du 07 avril 2023
Ordre du jour :
- Ordre du jour :
- Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 16/12/2023.
- Orientation Budgétaire et Vote des Taux.
- Vote : Compte de Gestion - Compte Administratif - Budget Primitif CCAS - Affectation des résultats.
- Vote : Compte de Gestion - Compte Administratif - Budget Primitif Communal - Affectation des résultats.
- Délibération mandat de gestion pour vente Hôtel Mounard et Maisons Adjacentes.
- Délibération ADN.
- Vote des Subventions aux associations.
- inauguration et animations lors de la semaine du 24 au 30 mai 2023.
- Informations Questions diverses :
Cotisations ANEM. -Radon.
Régularisation Voirie : -Régularisation des chemins. Chemin des 3 Croix. -Renouvellement contrôleurs listes électorales
Courrier Sénateurs. -Plan eau
Opérations humanitaires.
Audit des bâtiments publics (Convention SDE)
Procès-Verbal du conseil municipal du 16 décembre 2022
Ordre du jour :
- Ordre du jour :
- Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 09/09/2022.
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
- Décision modificative au compte 6450.
- Délibération subvention Associations.
- Délibération subvention du Département pour le déneigement 2022/2023.
- Délibération convention école de Saint-Bonnet-le Froid.
- Délibération pour DETR 2023 Hôtel Mounard.
- Délibération pour DETR 2023 Extension Garage Communal.
- Délibération Motion sur les finances.
- Délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive de Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche.
- Délibération Statuts Val’Eyrieux.
- Présentation inauguration stèle et décision.
- Informations Questions diverses :
Rapport enquête publique SCoT. -Permis de Construire M. Charrier.
Radon. -Défenseur des droits.
Eclairage Public Usine.
Démission Anabèle Ardéchoise.
Compte-rendu du conseil municipal du 09 septembre 2022
Ordre du jour :
- Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 juin 2022.
- Délibération subvention Département pour le déneigement.
- Délibération création d’un emploi permanent.
- Délibération subvention exceptionnelle pour le club des jeunes.
- Délibération subvention exceptionnelle pour l’association des boules.
- Délibération subvention exceptionnelle pour Rochepaule pour Mémoire (Restauration des 3 croix).
- Délibération Subvention APE.
- Délibération subvention exceptionnelle Rochepaule en fête.
- Délibération Photovoltaïque.
- Délibération Tir aux pigeons.
- Délibération SDE07.
- Demande de privatisation d’un chemin par la SCI de la Bergerie au lieu-dit "Veillet".
- Informations Questions diverses :
Congrès des Maires. -Marché de Noël (Rochepaule en Fête).
Itinéraire VTT (Pascal DELORME). -Occupation de l’Espace Public.
Ravitaillement en Eau. -Lucas CHAREL.
Spectacle du 16 Septembre 2022 -Monument aux Morts.
Subventions demandées à la comcom -Point sur la stèle aux Maquisards.
Equarrissage Chasseurs. -Réunion de la Région au Cheylard.
Commission pour le plan de sauvegarde. -Incivilités.
Centre Tout Terrain.
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2022
Ordre du jour :
- Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 19 mars 2022.
- Délibération SCoT.
- Délibération Fond de Concours (Val’Eyrieux).
- Délibération publicité des actes.
- Délibération motion de soutien aux Maires Ruraux.
- Délibération contrat André DELAYGUE.
- Délibération création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
- Délibération subventions « Ardéchoise ».
- Décision modificative en dépenses de fonctionnement.
- Délibération projet Stèle.
- Subvention Pompiers.
- Subvention FUL.
- Règlement intérieur CCAS.
- Informations Questions diverses :
Travaux Voirie -Régularisation des chemins (Guy Valette).
Photovoltaïque -Mme Porcel
Commission pour le plan de sauvegarde. -Bulletin Municipal.
Règlement intérieur CCAS -Nouvelle Association
Arrêté de circulation sur le GR430 (Chemin de -France Service St Régis).
Tir aux pigeons. -Arnaud Talbotier
Boulodrome -Démarche eau (Depeyre)
Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2022
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 décembre 2021
- Orientation budgétaire
- Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif de la Commune
- Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif du CCAS
- Point info sur projet "Aire de Jeux"
- Implantation d’une Stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois
- Information et Questions diverses :
- -Audit Energétique du Patrimoine Communal
- -Gendarmerie / AMF formation : Désamorcer les conflits, faciliter le dialogue et rétablir la communication avec un individu
- -Demande de Subvention : Ligue contre le cancer et Ecole de Lamastre
- Formation : Les pouvoirs de Police du Maire
Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 septembre 2021
- Délibération : Remboursements de frais pour les conseillers Yoan LIOTARD et Guy VALETTE
- Délibération : Autorisation à M. Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
- Décision modificative : Eclairage du Stade de Foot
- Décision modificative : Provisions pour loyers impayés
- Délibération : Rapport Enquête Publique
- Délibération : Subventions aux associations
- Délibération : Contrat de Travail André DELAYGUE
- Délibération : Contrat de Travail Amandine CONVERS
- Délibération : Demande de Subvention au département pour le déneigement 2021 / 2022
- Délibération : Adhésion au contrat de groupe pour risque statutaires négociée par le Centre de Gestion
- Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
- Informations et Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 16 juillet 2021
- Délibération : Refaire Recrutement (Amandine CONVERS)
- Délibération : Paiement de la Gerbe de Fleurs (Résistants à SOYONS)
- Délibération : Enquête Publique (4 Projets)
- Délibération : SCOT
- Délibération : Subventions (Moto Club, Les Chapeloux, Ecole Lalouvesc....)
- Délibération : Nomination d’un délégué au SDEA
- Délibération : Vote des subventions
- Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
- Informations et Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 14 mai 2021
- Délibération : Plan de Financement du Projet "Habitat Partagé / Hotel Mounard"
- Délibération : Remplacement d’un agent malade
- Enquête Publique
- Aliénation du Chemin de Malatrayt
- Convention CEE (Convention pour la Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie)
- Délibération : Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du SDE07 < Maitrise à la demande en Energies et Energies Renouvelables >.
- Informations et Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2021
Ordre du jour : :
# Approbation du CR (compte rendu) du CM du 29 mai 2021
- Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 avril 2021
- Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)
- Délibération : Astreinte des Employés communaux
- Délibération : Création d’un poste Adjoint Administratif
- Informations et Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 janvier 2021
- Délibération : Commune, approbation du compte de Gestion et du compte Administratif 2020
- Délibération : Commune, vote des Taux d’imposition
- Délibération : Commune, vote du Budget Primitif 2021
- Délibération : Autorisation au Maire pour acquérir les Immeubles du projet « HOTEL MOUNARD »
- Délibération : Déneigement
- Délibération : FUL
- Délibération : Assurance risque statutaire
- Délibération : La Côte de Monchal
- Délibération : Rétrocession du terrain à M. Delaygue André
- Délibération : Vote des subventions
- Informations et Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2021
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 18 décembre 2020
- Délibération pour autorisation à donner à M. le Maire pour signer les compromis d’achat des bâtiments Hôtel Mounard et Maisons Delaygue
- Délibération : Autorisation pour demande de subvention à la Région
- Délibération : Autorisation pour demande de subvention au Département et à la préfecture
- Délibération : Autorisation de négocier et contracter des emprunts auprès de Banque des Territoires
- Délibération : Autorisation adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité au SDE07
- Délibération sur la rémunération de la compensation des astreintes des employés communaux
- Budget 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 octobre 2020
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à faire réaliser par l’étude de Maître Dumas Notaire à Saint-agrève, les compromis nécessaires à l’acquisition des immeubles indispensables à la réalisation du projet « Hôtel Mounard, Habitat partagé »
- Délibération pour demande de subvention pour la restauration du Monument aux Morts
- Délibération indemnités élus
- Délibération relative à la convention ATC
- Délibération relative au déneigement
- Délibération relative aux heures supplémentaires
- Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2020
Ordre du jour :
- Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 juillet
- Délibération Correction des Indemnités de Fonction
- Délibération Participation aux frais de scolarité (TENCE)
- Délibération Opposition du transfert de compétence à Val’Eyrieux
- Délibération Délégué du SDEA
- Délibération Proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (Impôts directs)
- Délibération Remboursement frais EDF du garage communal à la ComCom
- Délibération Sprecacenere
- Délibération Enquête publique Peyfret Combat
- Délibération Décision Modificative n°1
- Délibération Déneigement Convention GAEC du Vivarais
- Délibération Amortissement du cpt 204
- annulé
- Délibération ou Nomination Délégué Commission de Contrôle
- Délibération Régularisation des chemins suite Enquête Publique
- Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Présentation projet restauration "HÔTEL MOUNARD" par Archipolis (Architecte St. Serre et Ardèche Habitat)
- Compte rendu du CM du 05/06/2020
- Désignation des délégués et suppléants pour élections sénatoriales (délibération)
- Délégation au Maire pour gestion et règlement HS et primes (délibération)
- Modification des taux d’indemnités de fonction (délibération)
- Finalisation du projet d’affichage électronique
- Désignation d’un délégué SDE (délibération)
- Désignation d’un délégué pour la Commission de Contrôle (délibération)
- Désignation de la Commission d’Appel d’Offres (délibération)
- Subvention Asso. Anciens Combattants Prisonniers de Guerre
- Modification des horaires d’éclairage publique
- Divers
Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2020
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu CM du 23/05/2020
Délibération délégation de pouvoir au Maire
Présentation et Délibération du Budget Primitif 2020
Vote des Taux Taxe foncière bâti et non bâti
Délibération Indemnité de Fonction
Délibération pour autorisation au Maire demande de subvention au département pour le Déneigement
Délibération pour autorisation au Maire pour accepter les parcelles BO 116 et 118 du Département à la Commune
Délégation du Maire aux Adjoints, création des commissions
Désignation des membres élus pour siéger au CCAS
Délibération pour contributions financières de la commune au FUL
Délibération du CM autorisant le Maire à adhérer à un groupement de commande pour achat d’électricité
Informations diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour :
Vote du nombre des Adjoints
Élection du Maire et des Adjoints
Élection du délégué à la Communauté des Communes
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2019
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 5 avril 2019
Projet "Habitat regroupé"
Terrains communaux de Malatrayt
Rapport de la commission Travaux-Voirie
Fin d’année des employés communaux
Questions diverses : Animation "l’Ardéchoise" - Commémoration du 11 Novembre 1918 - Plantation du Verger Conservatoire
Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2019
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 12 février 2019
Présentation et vote du compte administratif 2018
Vote du compte de gestion du budget "commune" 2018
Vote des subventions aux associations
Vote du budget primitif 2019 "commune"
Vote des taux d’imposition 2019
Subvention du département pour le déneigement hiver 2018-2019
Plan d’eau saison 2019
Terrains communaux de Malatrayt
Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales
Questions diverses : Appartement APC - Salle de réunion APC - Bulletin municipal - Organisation du 8 mai - Permanences pour les élections européennes
Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2018
Rémunération agent recenseur
Compromis pour l’acquisition de l’Hôtel Mounard
Convention avec Ardèche Habitat pour la rénovation de l’Hôtel Mounard
Délibération pour convention Profil de baignade
Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation des voiries communales
Demande de cotisation de la part de l’UDCCAS
Questions diverses : Rénovation de l’appartement de La Poste - Départ d’un médecin de St-Agrève - Benne à ferraille - Mise en place des panneaux des allées des cimetières et des noms des rues et chemins - Prochain bulletin municipal - Vente des terrains communaux de Malatrayt - Marché aux plantes organisé par "Rochepaule en Fête"
Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018
Indemnité de budget et de conseil du Trésorier Payeur du Cheylard
Convention SAUR pour les poteaux incendie
Fin d’année des Employés Communaux
Fermeture de la Bibliothèque Municipale
Contrat nouveau Secrétaire de Mairie
Projet Habitat regroupé
Voirie
Profil de baignade
Recrutement agent recenseur et contrat de travail
Demande de concession cavurne
Questions diverses : Départ d’un médecin de St Agrève - Appartement de La Poste - Association "Rochepaule en Fête" - Vœux du maire
Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 15 juin 2018
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe/suppression de poste Adjoint Technique 2ème classe
Procédure de titularisation d’un employé communal
Création de poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe
Information sur le partenariat avec Ardèche Habitat
Information et avis sur un projet éolien
Cérémonie du 11 novembre 2018
Bilan de la saison estivale
Informations de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
Recensement 2019
Questions diverses : Dissolution de l’Association "Les Gais Lurons" - Création de l’Association "La Compagnie des Wagons-Lits"
Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
Devenir de la bibliothèque
Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
Finalité de l’enquête publique
Vote de subventions aux Associations
Virement de crédits
Syndicat Ardèche Musique et Danse
Centenaire Mme Delorme
Journée Amicale des Rochepaulois
Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
Location pré communal
Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
Vote des subventions aux Associations
Vote du budget primitif 2018 "commune"
Taux d’imposition 2018
Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
Plan d’eau saison 2018
Adressage Postal
Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule
Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
Création d’un volet "Patrimoine"
Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
Travaux de voirie Budget 2018
Propositions suite au départ Cécile Remacle
Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations
Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
Décision modificative n°1 Budget Communal
Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
Problèmes d’eau au Mont
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Chauffage église du village
Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
Nouveau contrat SDEA
Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
Extinction de l’éclairage public la nuit
Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire
Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
Convention de dotation de solidarité communautaire
Bail à ferme au lieudit "Durand"
Chauffage de l’église du village
Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
Contrat CDD Employé Communal
Travaux à l’église de La Chapelle
Enquête publique
Voirie communale
Location Sono Salle Polyvalente
Fonds Unique du Logement
Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
Commission d’appel d’offres
Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
Validation des délégués pour les sénatoriales
Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
Festivités et animations de l’été
Logiciel cimetière
Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations
Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
Contrat CDD employé communal
Plan d’eau saison 2017
Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
Ramassage des ordures ménagères
Habitat regroupé et partagé
Bulletin d’information et bulletin municipal
Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
Approbation des comptes budget 2016
Vote des subventions aux Associations
Présentation et vote du budget primitif 2017
Vote taux d’imposition 2017
Contrat CDD Employé Communal
Autorisation pour achat immobilier
Transfert de compétences PLU
Assurances risques statutaires
Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
Contrat CDI Agent Postal Communal
Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
Pack Total Démat + (Inforoutes)
Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
Participation de la commune pour EDF Garage Communal
Contrat assistance ATCSAT (modification)
Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.
Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 29 juillet 2016
Réorganisation des délégations
Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
Modification des horaires de la mairie
Point sur le projet "habitat regroupé"
Enquête publique pour modification du cadastre
Point sur la Trésorerie
Croix et patrimoine
Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.
Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 22 avril 2016
Enquête publique pour modification du cadastre
Décision modificative budget 2016
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 11 mars 2016
Vote des subventions aux associations
Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
Point sur la Voirie Communale
Fleurissement du village
Commission "Travaux"
Nouvelle organisation des différentes commissions
Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 2 février 2016
Vote CA 2015
Vote Budget 2016
Création de poste
Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
Approbation du CR du 10 novembre 2015
Le point sur le déneigement
Contrat travail employé communal
Propositions pour budget 2016
Sécurisation du sous-sol de la Poste
Protection incendie forêt
Accessibilité des bâtiments communaux
Devis SDE
Devis GEOA
Bibliothèque municipale
Questions diverses