Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.

 Procès-Verbal du conseil municipal du 16 décembre 2022
Ordre du jour :

1. Ordre du jour :
2. Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 09/09/2022.
3. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
4. Décision modificative au compte 6450.
5. Délibération subvention Associations.
6. Délibération subvention du Département pour le déneigement 2022/2023.
7. Délibération convention école de Saint-Bonnet-le Froid.
8. Délibération pour DETR 2023 Hôtel Mounard.
9. Délibération pour DETR 2023 Extension Garage Communal.
10. Délibération Motion sur les finances.
11. Délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive de Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche.
12. Délibération Statuts Val’Eyrieux.
13. Présentation inauguration stèle et décision.
14. Informations Questions diverses :
     Rapport enquête publique SCoT. -Permis de Construire M. Charrier.
     Radon. -Défenseur des droits.
     Eclairage Public Usine.
     Démission Anabèle Ardéchoise.

 Compte-rendu du conseil municipal du 09 septembre 2022
Ordre du jour :

1. Ordre du jour :
2. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 juin 2022.
3. Délibération subvention Département pour le déneigement.
4. Délibération création d’un emploi permanent.
5. Délibération subvention exceptionnelle pour le club des jeunes.
6. Délibération subvention exceptionnelle pour l’association des boules.
7. Délibération subvention exceptionnelle pour Rochepaule pour Mémoire (Restauration des 3 croix).
8. Délibération Subvention APE.
9. Délibération subvention exceptionnelle Rochepaule en fête.
10. Délibération Photovoltaïque.
11. Délibération Tir aux pigeons.
12. Délibération SDE07.
13. Demande de privatisation d’un chemin par la SCI de la Bergerie au lieu-dit "Veillet".
14. Informations Questions diverses :
     Congrès des Maires. -Marché de Noël (Rochepaule en Fête).
     Itinéraire VTT (Pascal DELORME). -Occupation de l’Espace Public.
     Ravitaillement en Eau. -Lucas CHAREL.
     Spectacle du 16 Septembre 2022 -Monument aux Morts.
     Subventions demandées à la comcom -Point sur la stèle aux Maquisards.
     Equarrissage Chasseurs. -Réunion de la Région au Cheylard.
     Commission pour le plan de sauvegarde. -Incivilités.
     Centre Tout Terrain.

 Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2022
Ordre du jour :

1. Ordre du jour :
2. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 19 mars 2022.
3. Délibération SCoT.
4. Délibération Fond de Concours (Val’Eyrieux).
5. Délibération publicité des actes.
6. Délibération motion de soutien aux Maires Ruraux.
7. Délibération contrat André DELAYGUE.
8. Délibération création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
9. Délibération subventions « Ardéchoise ».
10. Décision modificative en dépenses de fonctionnement.
11. Délibération projet Stèle.
12. Subvention Pompiers.
13. Subvention FUL.
14. Règlement intérieur CCAS.
15. Informations Questions diverses :
     Travaux Voirie -Régularisation des chemins (Guy Valette).
     Photovoltaïque -Mme Porcel
     Commission pour le plan de sauvegarde. -Bulletin Municipal.
     Règlement intérieur CCAS -Nouvelle Association
     Arrêté de circulation sur le GR430 (Chemin de -France Service St Régis).
     Tir aux pigeons. -Arnaud Talbotier
     Boulodrome -Démarche eau (Depeyre)

 

 Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2022
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 décembre 2021
2. Orientation budgétaire
3. Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif de la Commune
4. Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif du CCAS
5. Point info sur projet "Aire de Jeux"
6. Implantation d’une Stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois
7. Information et Questions diverses :
8. -Audit Energétique du Patrimoine Communal
9. -Gendarmerie / AMF formation : Désamorcer les conflits, faciliter le dialogue et rétablir la communication avec un individu
10. -Demande de Subvention : Ligue contre le cancer et Ecole de Lamastre
11. Formation : Les pouvoirs de Police du Maire

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 septembre 2021
2. Délibération : Remboursements de frais pour les conseillers Yoan LIOTARD et Guy VALETTE
3. Délibération : Autorisation à M. Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
4. Décision modificative : Eclairage du Stade de Foot
5. Décision modificative : Provisions pour loyers impayés
6. Délibération : Rapport Enquête Publique
7. Délibération : Subventions aux associations
8. Délibération : Contrat de Travail André DELAYGUE
9. Délibération : Contrat de Travail Amandine CONVERS
10. Délibération : Demande de Subvention au département pour le déneigement 2021 / 2022
11. Délibération : Adhésion au contrat de groupe pour risque statutaires négociée par le Centre de Gestion
12. Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
13. Informations et Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 16 juillet 2021
2. Délibération : Refaire Recrutement (Amandine CONVERS)
3. Délibération : Paiement de la Gerbe de Fleurs (Résistants à SOYONS)
4. Délibération : Enquête Publique (4 Projets)
5. Délibération : SCOT
6. Délibération : Subventions (Moto Club, Les Chapeloux, Ecole Lalouvesc....)
7. Délibération : Nomination d’un délégué au SDEA
8. Délibération : Vote des subventions
9. Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
10. Informations et Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 14 mai 2021
2. Délibération : Plan de Financement du Projet "Habitat Partagé / Hotel Mounard"
3. Délibération : Remplacement d’un agent malade
4. Enquête Publique
5. Aliénation du Chemin de Malatrayt
6. Convention CEE (Convention pour la Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie)
7. Délibération : Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du SDE07 < Maitrise à la demande en Energies et Energies Renouvelables >.
8. Informations et Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2021
Ordre du jour :  : # Approbation du CR (compte rendu) du CM du 29 mai 2021

1. Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)

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  Compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 avril 2021
2. Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)
3. Délibération : Astreinte des Employés communaux
4. Délibération : Création d’un poste Adjoint Administratif
5. Informations et Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 janvier 2021
2. Délibération : Commune, approbation du compte de Gestion et du compte Administratif 2020
3. Délibération : Commune, vote des Taux d’imposition
4. Délibération : Commune, vote du Budget Primitif 2021
5. Délibération : Autorisation au Maire pour acquérir les Immeubles du projet « HOTEL MOUNARD »
6. Délibération : Déneigement
7. Délibération : FUL
8. Délibération : Assurance risque statutaire
9. Délibération : La Côte de Monchal
10. Délibération : Rétrocession du terrain à M. Delaygue André
11. Délibération : Vote des subventions
12. Informations et Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2021
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 18 décembre 2020
2. Délibération pour autorisation à donner à M. le Maire pour signer les compromis d’achat des bâtiments Hôtel Mounard et Maisons Delaygue
3. Délibération : Autorisation pour demande de subvention à la Région
4. Délibération : Autorisation pour demande de subvention au Département et à la préfecture
5. Délibération : Autorisation de négocier et contracter des emprunts auprès de Banque des Territoires
6. Délibération : Autorisation adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité au SDE07
7. Délibération sur la rémunération de la compensation des astreintes des employés communaux
8. Budget 2021

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 octobre 2020
2. Délibération autorisant Monsieur le Maire à faire réaliser par l’étude de Maître Dumas Notaire à Saint-agrève, les compromis nécessaires à l’acquisition des immeubles indispensables à la réalisation du projet « Hôtel Mounard, Habitat partagé »
3. Délibération pour demande de subvention pour la restauration du Monument aux Morts
4. Délibération indemnités élus
5. Délibération relative à la convention ATC
6. Délibération relative au déneigement
7. Délibération relative aux heures supplémentaires
8. Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2020
Ordre du jour :

1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 juillet
2. Délibération Correction des Indemnités de Fonction
3. Délibération Participation aux frais de scolarité (TENCE)
4. Délibération Opposition du transfert de compétence à Val’Eyrieux
5. Délibération Délégué du SDEA
6. Délibération Proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (Impôts directs)
7. Délibération Remboursement frais EDF du garage communal à la ComCom
8. Délibération Sprecacenere
9. Délibération Enquête publique Peyfret Combat
10. Délibération Décision Modificative n°1
11. Délibération Déneigement Convention GAEC du Vivarais
12. Délibération Amortissement du cpt 204
13. annulé
14. Délibération ou Nomination Délégué Commission de Contrôle
15. Délibération Régularisation des chemins suite Enquête Publique
16. Questions diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :

1. Présentation projet restauration "HÔTEL MOUNARD" par Archipolis (Architecte St. Serre et Ardèche Habitat)
2. Compte rendu du CM du 05/06/2020
3. Désignation des délégués et suppléants pour élections sénatoriales (délibération)
4. Délégation au Maire pour gestion et règlement HS et primes (délibération)
5. Modification des taux d’indemnités de fonction (délibération)
6. Finalisation du projet d’affichage électronique
7. Désignation d’un délégué SDE (délibération)
8. Désignation d’un délégué pour la Commission de Contrôle (délibération)
9. Désignation de la Commission d’Appel d’Offres (délibération)
10. Subvention Asso. Anciens Combattants Prisonniers de Guerre
11. Modification des horaires d’éclairage publique
12. Divers

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2020
Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu CM du 23/05/2020
 Délibération délégation de pouvoir au Maire
 Présentation et Délibération du Budget Primitif 2020
 Vote des Taux Taxe foncière bâti et non bâti
 Délibération Indemnité de Fonction
 Délibération pour autorisation au Maire demande de subvention au département pour le Déneigement
 Délibération pour autorisation au Maire pour accepter les parcelles BO 116 et 118 du Département à la Commune
 Délégation du Maire aux Adjoints, création des commissions
 Désignation des membres élus pour siéger au CCAS
 Délibération pour contributions financières de la commune au FUL
 Délibération du CM autorisant le Maire à adhérer à un groupement de commande pour achat d’électricité
 Informations diverses

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour :
 Vote du nombre des Adjoints
 Élection du Maire et des Adjoints
 Élection du délégué à la Communauté des Communes

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2019
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 5 avril 2019
 Projet "Habitat regroupé"
 Terrains communaux de Malatrayt
 Rapport de la commission Travaux-Voirie
 Fin d’année des employés communaux
 Questions diverses : Animation "l’Ardéchoise" - Commémoration du 11 Novembre 1918 - Plantation du Verger Conservatoire

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2019
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 12 février 2019
 Présentation et vote du compte administratif 2018
 Vote du compte de gestion du budget "commune" 2018
 Vote des subventions aux associations
 Vote du budget primitif 2019 "commune"
 Vote des taux d’imposition 2019
 Subvention du département pour le déneigement hiver 2018-2019
 Plan d’eau saison 2019
 Terrains communaux de Malatrayt
 Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales
 Questions diverses : Appartement APC - Salle de réunion APC - Bulletin municipal - Organisation du 8 mai - Permanences pour les élections européennes

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2018
 Rémunération agent recenseur
 Compromis pour l’acquisition de l’Hôtel Mounard
 Convention avec Ardèche Habitat pour la rénovation de l’Hôtel Mounard
 Délibération pour convention Profil de baignade
 Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation des voiries communales
 Demande de cotisation de la part de l’UDCCAS
 Questions diverses : Rénovation de l’appartement de La Poste - Départ d’un médecin de St-Agrève - Benne à ferraille - Mise en place des panneaux des allées des cimetières et des noms des rues et chemins - Prochain bulletin municipal - Vente des terrains communaux de Malatrayt - Marché aux plantes organisé par "Rochepaule en Fête"

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018
 Indemnité de budget et de conseil du Trésorier Payeur du Cheylard
 Convention SAUR pour les poteaux incendie
 Fin d’année des Employés Communaux
 Fermeture de la Bibliothèque Municipale
 Contrat nouveau Secrétaire de Mairie
 Projet Habitat regroupé
 Voirie
 Profil de baignade
 Recrutement agent recenseur et contrat de travail
 Demande de concession cavurne
 Questions diverses : Départ d’un médecin de St Agrève - Appartement de La Poste - Association "Rochepaule en Fête" - Vœux du maire

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2018
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 15 juin 2018
 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
 Création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe/suppression de poste Adjoint Technique 2ème classe
 Procédure de titularisation d’un employé communal
 Création de poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe
 Information sur le partenariat avec Ardèche Habitat
 Information et avis sur un projet éolien
 Cérémonie du 11 novembre 2018
 Bilan de la saison estivale
 Informations de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Recensement 2019
 Questions diverses : Dissolution de l’Association "Les Gais Lurons" - Création de l’Association "La Compagnie des Wagons-Lits"

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
 Devenir de la bibliothèque
 Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
 Finalité de l’enquête publique
 Vote de subventions aux Associations
 Virement de crédits
 Syndicat Ardèche Musique et Danse
 Centenaire Mme Delorme
 Journée Amicale des Rochepaulois
 Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
 Location pré communal
 Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
 Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
 Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
 Vote des subventions aux Associations
 Vote du budget primitif 2018 "commune"
 Taux d’imposition 2018
 Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
 Plan d’eau saison 2018
 Adressage Postal
 Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
 Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
 Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
 Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
 Création d’un volet "Patrimoine"
 Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
 Travaux de voirie Budget 2018
 Propositions suite au départ Cécile Remacle
 Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
 Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
 Décision modificative n°1 Budget Communal
 Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
 Problèmes d’eau au Mont
 Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
 Chauffage église du village
 Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
 Nouveau contrat SDEA
 Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
 Extinction de l’éclairage public la nuit
 Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
 Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
 Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
 Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Convention de dotation de solidarité communautaire
 Bail à ferme au lieudit "Durand"
 Chauffage de l’église du village
 Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
 Contrat CDD Employé Communal
 Travaux à l’église de La Chapelle
 Enquête publique
 Voirie communale
 Location Sono Salle Polyvalente
 Fonds Unique du Logement
 Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
 Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
 Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
 Commission d’appel d’offres
 Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
 Validation des délégués pour les sénatoriales
 Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
 Festivités et animations de l’été
 Logiciel cimetière
 Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
 Contrat CDD employé communal
 Plan d’eau saison 2017
 Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
 Ramassage des ordures ménagères
 Habitat regroupé et partagé
 Bulletin d’information et bulletin municipal
 Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
 Approbation des comptes budget 2016
 Vote des subventions aux Associations
 Présentation et vote du budget primitif 2017
 Vote taux d’imposition 2017
 Contrat CDD Employé Communal
 Autorisation pour achat immobilier
 Transfert de compétences PLU
 Assurances risques statutaires
 Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
 Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
 Contrat CDI Agent Postal Communal
 Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
 Pack Total Démat + (Inforoutes)
 Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
 Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
 Participation de la commune pour EDF Garage Communal
 Contrat assistance ATCSAT (modification)
 Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
 Approbation du CR du 29 juillet 2016
 Réorganisation des délégations
 Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
 Modification des horaires de la mairie
 Point sur le projet "habitat regroupé"
 Enquête publique pour modification du cadastre
 Point sur la Trésorerie
 Croix et patrimoine
 Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.

 

  Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
 Approbation du CR du 22 avril 2016
 Enquête publique pour modification du cadastre
 Décision modificative budget 2016
 Questions diverses

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
 Approbation du CR du 11 mars 2016
 Vote des subventions aux associations
 Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
 Point sur la Voirie Communale
 Fleurissement du village
 Commission "Travaux"
 Nouvelle organisation des différentes commissions
 Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
 Questions diverses

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
 Approbation du CR du 2 février 2016
 Vote CA 2015
 Vote Budget 2016
 Création de poste
 Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
 Questions diverses

    Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
 Approbation du CR du 10 novembre 2015
 Le point sur le déneigement
 Contrat travail employé communal
 Propositions pour budget 2016
 Sécurisation du sous-sol de la Poste
 Protection incendie forêt
 Accessibilité des bâtiments communaux
 Devis SDE
 Devis GEOA
 Bibliothèque municipale
 Questions diverses